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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DURBISS
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CHANTE MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE MERLE
DURBISS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92438462
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque CHANTE MERLE

Déposée le 9 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DURBISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « CHANTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DURBISS domicilié(e) 17610 CHERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 630 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marcelle LACROIX ép. BISSEUIL DURBISS sarl - France.

La marque CHANTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE MERLE est expirée depuis le 9 octobre 2002.

DURBISS a également déposé les autres marques suivantes : DURBISS , FANEGERE , SUCHAC , FINEGERE


DURBISS (S.A.R.L.) - 17610 CHERAC - France - SIREN 324630565


Mme Marcelle LACROIX ép. BISSEUIL DURBISS sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

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